A.C.C.E.S - Instance politique de l'Association

Assemblée générale : 4 collèges

» Membres adhérents directs
Seuls électeurs de représentants au Conseil d'Administration
» Comités d'accompagnement local
Un représentant au Conseil d'Administration par Comité (actuellement 3)
» Membres salariés de l'Association
Proposés à l'Assemblée Général par le Président en raison des services rendus et des capacités à oeuvrer pour le développement de l'Association - 1 voix par membre mais pas de représentant permanent au Conseil d'Administration
» Membres honoraires

L'Assemblée Générale est seule compétente pour modifier les statuts, approuver ses comptes administratifs, élire les administrateurs.

Conseil d'administration

» Approbation des budgets
» Décisions financières générales
» Approbation du règlement intérieur
» Approbation des projets et des partenariats
» Délégations ponctuelles au Président et au Directeur Général
» Election du Bureau